Lire les décisions

Alterna VOLSTAR
AS Cannes :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Première Division Masculine lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club au montant proposé pour la saison 2026/2027.
Saforelle PowerSix
Bordeaux :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Saforelle PowerSix lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club à un montant inférieur à celui demandé pour la saison 2026/2027.
Le Cannet :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Saforelle PowerSix lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club au montant proposé pour la saison 2026/2027.
RC Cannes :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Saforelle PowerSix lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club au montant proposé pour la saison 2026/2027.
Vandoeuvre :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Saforelle PowerSix lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club au montant proposé pour la saison 2026/2027.
Ligue B Masculine
Rennes :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Ligue B Masculine lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club à un montant inférieur à celui demandé pour la saison 2026/2027.
Saint-Jean d’Illac :
D’accorder au club l’agrément pour évoluer en Ligue B Masculine lors de la saison 2026/2027 ;
D’encadrer la masse salariale du club à un montant inférieur à celui demandé pour la saison 2026/2027.
